1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site judo-cruseilles.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire
- Judo Club de Cruseilles
- 126 Avenue des Ebeaux, 74350 Cruseilles, France
- +33 (0)6 83 16 76 73
Créateur
- Chocc@net – Sandrine Bochet
- 105 Chemin de Chez Bonier, 74350 Menthonnex-en-Bornes, France
- +33 (0)6 51 03 93 77
Responsable publication
- Eric Pihouée, président du Judo Club de Cruseilles.
Hébergeur
- 618 Av. du Général de Gaulle, 69760 Limonest, France
- +33 (0)4 78 66 11 85
2. Description des services fournis.
Le site judo-cruseilles.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble du club.
Le Judo Club de Cruseilles s’efforce de fournir sur le site judo-cruseilles.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site judo-cruseilles.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site judo-cruseilles.frne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Limitations contractuelles sur les données techniques.
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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Le Judo Club de Cruseilles est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Judo Club de Cruseilles.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Information destinée aux membres du club.
Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, contactez-nous par courrier électronique ou par courrier postal en utilisant les informations qui figurent sur la page contact du site et en fournissant vos coordonnées complètes (nom, raison sociale, adresse).
Votre demande sera prise en compte dans des délais raisonnables à compter de la réception de celle-ci.
6. Liens hypertextes et cookies.
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